Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE DE MER
REAU-RICHARD & CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565519
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque ETOILE DE MER

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) REAU-RICHARD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REAU-RICHARD & CIE domicilié(e) 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC (dossier no 2155315) - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 680 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2155315) - France.

La marque ETOILE DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE DE MER est expirée depuis le 15 décembre 2009.

REAU-RICHARD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COCOMINT , RIVALET , RIFFAUD , SCOTLAND MIST , (Marque figurative) , GEORGES COURANT , LAURENT MAROT & Cie. , MONPELOY , AUDOUIN FRÈRES , BEAU REVE


REAU-RICHARD & CIE Société Anonyme - 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC (dossier no 2155315) - France - SIREN 555680073


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2155315) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155315 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415861 - Publication au BOPI 2005-07-27

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers